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Délibérations du conseil municipal 2009-2013

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Présentation des notices

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  • 2012-077 Budget principal – Décision modificative n° 2
    310 Ko - 2012-077 Budget principal – Décision modificative n° 2 (ouvre la visionneuse)

    310 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/77
    Sujet : finances locales

  • 2012-078 Budget 2012 – Attribution de subventions exceptionnelles
    165 Ko - 2012-078 Budget 2012 – Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    165 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/78
    Sujet : finances locales

  • 2012-079 Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – Rapport 2012
    1183 Ko - 2012-079 Commission Locale d\'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – Rapport 2012 (ouvre la visionneuse)

    1183 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/79
    Sujet : transfert de compétences / élu / structure administrative
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées

  • 2012-080 Taxe sur la consommation finale de l'électricité – Actualisation 2013 du coefficient multiplicateur
    156 Ko - 2012-080 Taxe sur la consommation finale de l\'électricité – Actualisation 2013 du coefficient multiplicateur (ouvre la visionneuse)

    156 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/80
    Sujet : distribution électrique

  • 2012-081 Place des Véens – Office Auxerrois de l'Habitat – Garantie d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Opération d'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement de 15 logements
    189 Ko - 2012-081 Place des Véens – Office Auxerrois de l\'Habitat – Garantie d\'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Opération d\'acquisition en vente en l\'état futur d\'achèvement de 15 logements (ouvre la visionneuse)

    189 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/81
    Sujet : logement social / immobilier / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens

  • 2012-082 Parc d'activités des Clairions – Acquisition d'un bâtiment administratif
    336 Ko - 2012-082 Parc d\'activités des Clairions – Acquisition d\'un bâtiment administratif (ouvre la visionneuse)

    336 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/82
    Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions

  • 2012-083 Impasse de la Noue – Exonération de la taxe foncière sur les logements neufs de haute performance énergétique – Annulation de la délibération 2012-027
    2588 Ko - 2012-083 Impasse de la Noue – Exonération de la taxe foncière sur les logements neufs de haute performance énergétique – Annulation de la délibération 2012-027 (ouvre la visionneuse)

    2588 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/83
    Sujet : impôts locaux / exonération fiscale
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de la Noue

  • 2012-084 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – Dénomination d'une rue
    112 Ko - 2012-084 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – Dénomination d\'une rue (ouvre la visionneuse)

    112 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/84
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères

  • 2012-085 Sédentarisation des gens du voyage – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à l'Office Auxerrois de l'Habitat pour la viabilisation de terrains
    267 Ko - 2012-085 Sédentarisation des gens du voyage – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage à l\'Office Auxerrois de l\'Habitat pour la viabilisation de terrains (ouvre la visionneuse)

    267 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/85
    Sujet : nomade / commande publique
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)

  • 2012-086 Études préalables pour la création d'une passe à poissons et d'un parcours d'initiation en eau vive au barrage de Preuilly – Demande de subventions
    166 Ko - 2012-086 Études préalables pour la création d\'une passe à poissons et d\'un parcours d\'initiation en eau vive au barrage de Preuilly – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    166 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/86
    Sujet : eau / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Barrage de Preuilly

  • 2012-087 Immeuble rue Krüger et rue Paul Doumer – Changement d'affectation
    157 Ko - 2012-087 Immeuble rue Krüger et rue Paul Doumer – Changement d\'affectation (ouvre la visionneuse)

    157 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/87
    Sujet : propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Paul-Doumer / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Krüger

  • 2012-088 Plan Climat Énergie Territoriale (PCET) – Présentation du bilan carbone et perspectives
    613 Ko - 2012-088 Plan Climat Énergie Territoriale (PCET) – Présentation du bilan carbone et perspectives (ouvre la visionneuse)

    613 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/88
    Sujet : économie d'énergie

  • 2012-089 Transports scolaires non urbains – Nouvelle convention de délégation de compétence avec le Conseil Général de l'Yonne
    319 Ko - 2012-089 Transports scolaires non urbains – Nouvelle convention de délégation de compétence avec le Conseil Général de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    319 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/89
    Sujet : transport scolaire
    Organisme : Yonne

  • 2012-090 Association Service Compris – Attribution d'une subvention exceptionnelle
    156 Ko - 2012-090 Association Service Compris – Attribution d\'une subvention exceptionnelle (ouvre la visionneuse)

    156 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/90
    Sujet : association / musique / finances locales
    Organisme : Association Service Compris

  • 2012-091 Cité des Musiques – Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) – Attribution d'une subvention exceptionnelle
    191 Ko - 2012-091 Cité des Musiques – Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) – Attribution d\'une subvention exceptionnelle (ouvre la visionneuse)

    191 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/91
    Sujet : musique / établissement d'enseignement / enseignement artistique / finances locales
    Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques

  • 2012-092 Recensement de la population – Mise en place du dispositif pour 2013
    177 Ko - 2012-092 Recensement de la population – Mise en place du dispositif pour 2013 (ouvre la visionneuse)

    177 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/92
    Sujet : recensement de population

  • 2012-093 Actes de gestion courante
    541 Ko - 2012-093 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    541 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/93

  • 2012-094 Vœu d'Alain Raymont " la gauche qui ne renonce pas " sur les transports scolaires dans l'Yonne
    122 Ko - 2012-094 Vœu d\'Alain Raymont \' la gauche qui ne renonce pas \' sur les transports scolaires dans l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    122 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/94
    Sujet : transport scolaire

  • 2012-095 Parc des expositions
    1161 Ko - 2012-095 Parc des expositions (ouvre la visionneuse)

    1161 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/95
    Sujet : équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo

  • 2012-096 Parc des expositions – Délégation de service public – Choix du délégataire
    1846 Ko - 2012-096 Parc des expositions – Délégation de service public – Choix du délégataire (ouvre la visionneuse)

    1846 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/96
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo

  • 2012-097 Plan Local d'Urbanisme – Révision simplifiée pour permettre le relogement d'un groupe de familles sédentarisées
    282 Ko - 2012-097 Plan Local d\'Urbanisme – Révision simplifiée pour permettre le relogement d\'un groupe de familles sédentarisées (ouvre la visionneuse)

    282 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/97
    Sujet : nomade / urbanisme / logement

  • 2012-098 Relogement des gens sédentarisés – Mise à disposition de l'Office Auxerrois de l'Habitat de terrains route de Chevannes et route de Toucy – Bail emphytéotique
    472 Ko - 2012-098 Relogement des gens sédentarisés – Mise à disposition de l\'Office Auxerrois de l\'Habitat de terrains route de Chevannes et route de Toucy – Bail emphytéotique (ouvre la visionneuse)

    472 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/98
    Sujet : immobilier / nomade / logement
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Toucy / Auxerre (Yonne, France) -- Route de Chevannes

  • 2012-099 Place de l'Arquebuse – Dénomination d'une voie
    143 Ko - 2012-099 Place de l\'Arquebuse – Dénomination d\'une voie (ouvre la visionneuse)

    143 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/99
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse

  • 2012-100 [Retiré de l'ordre du jour en séance par le maire]
    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/100

  • 2012-101 Démocratie de proximité – Modification de la charte de fonctionnement
    126 Ko - 2012-101 Démocratie de proximité – Modification de la charte de fonctionnement (ouvre la visionneuse)

    126 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/101
    Sujet : structure administrative

  • 2012-102 Budget 2013 – Débat d'orientations budgétaires
    389 Ko - 2012-102 Budget 2013 – Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)

    389 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/102
    Sujet : finances locales

  • 2012-103 Budget principal 2012 – Décision modification n° 3
    323 Ko - 2012-103 Budget principal 2012 – Décision modification n° 3 (ouvre la visionneuse)

    323 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/103
    Sujet : finances locales

  • 2012-104 Budget assainissement – Décision modificative n° 1
    322 Ko - 2012-104 Budget assainissement – Décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    322 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/104
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

  • 2012-105 Budget crématorium – Décision modificative n° 1
    290 Ko - 2012-105 Budget crématorium – Décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    290 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/105
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)

  • 2012-106 Budget 2012 – Attributions de subventions exceptionnelles
    179 Ko - 2012-106 Budget 2012 – Attributions de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    179 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/106
    Sujet : finances locales

  • 2012-107 Taxe locale d'équipement (TLE) – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier
    127 Ko - 2012-107 Taxe locale d\'équipement (TLE) – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier (ouvre la visionneuse)

    127 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/107
    Sujet : impôts locaux / exonération fiscale

  • 2012-108 Garantie d'emprunt – Convention financière pluriannuelle entre l'Office Auxerrois de l'Habitat et la Caisse des Dépôts et Consignations 2013-2015
    186 Ko - 2012-108 Garantie d\'emprunt – Convention financière pluriannuelle entre l\'Office Auxerrois de l\'Habitat et la Caisse des Dépôts et Consignations 2013-2015 (ouvre la visionneuse)

    186 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/108
    Sujet : finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)

  • 2012-109 Accessibilité arrêts de bus – Convention avec la communauté d'agglomération de l'Auxerrois pour les travaux 2012 et 2013
    341 Ko - 2012-109 Accessibilité arrêts de bus – Convention avec la communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois pour les travaux 2012 et 2013 (ouvre la visionneuse)

    341 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/109
    Sujet : transport en commun / personne handicapée
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)

  • 2012-110 Traitement des déchets verts – Adhésion à un groupement de commandes
    300 Ko - 2012-110 Traitement des déchets verts – Adhésion à un groupement de commandes (ouvre la visionneuse)

    300 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/110
    Sujet : traitement des déchets / commande publique

  • 2012-111 Zonage d'assainissement des eaux pluviales de la commune d'Auxerre
    3363 Ko - 2012-111 Zonage d\'assainissement des eaux pluviales de la commune d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    3363 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/111
    Sujet : traitement des eaux usées

  • 2012-112 Concession de distribution publique d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2011
    10732 Ko - 2012-112 Concession de distribution publique d\'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2011 (ouvre la visionneuse)

    10732 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/112
    Sujet : distribution électrique / commande publique

  • 2012-113 Concession pour le service public de distribution de gaz – Présentation du rapport annuel 2011
    2157 Ko - 2012-113 Concession pour le service public de distribution de gaz – Présentation du rapport annuel 2011 (ouvre la visionneuse)

    2157 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/113
    Sujet : distribution de gaz / commande publique

  • 2012-114 Service public d'assainissement – Présentation du rapport annuel 2011
    8940 Ko - 2012-114 Service public d\'assainissement – Présentation du rapport annuel 2011 (ouvre la visionneuse)

    8940 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/114
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique

  • 2012-115 Bâtiments communaux – Exploitation des installations thermiques – Avenant n° 6 au marché passé avec COFELY
    600 Ko - 2012-115 Bâtiments communaux – Exploitation des installations thermiques – Avenant n° 6 au marché passé avec COFELY (ouvre la visionneuse)

    600 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/115
    Sujet : propriété publique / commande publique

  • 2012-116 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action n° 11 – Etude de faisabilité " développement de l'usage de l'énergie solaire thermique pour l'eau chaude sanitaire sur le patrimoine bâti " – Demande de subvention
    150 Ko - 2012-116 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action n° 11 – Etude de faisabilité \' développement de l\'usage de l\'énergie solaire thermique pour l\'eau chaude sanitaire sur le patrimoine bâti \' – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    150 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/116
    Sujet : économie d'énergie

  • 2012-117 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action n° 11 – Etude de faisabilité " production d'énergie solaire photovoltaïque sur les groupes scolaires Rive Droite et Clairions – Demande de subvention
    171 Ko - 2012-117 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action n° 11 – Etude de faisabilité \' production d\'énergie solaire photovoltaïque sur les groupes scolaires Rive Droite et Clairions – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    171 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/117
    Sujet : énergie renouvelable / établissement d'enseignement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire des Clairions / Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire Rive-droite

  • 2012-118 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action n° 11 – Laborde – Restructuration extension du groupe scolaire – Demande de subvention pour les travaux d'une chaufferie bois
    153 Ko - 2012-118 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action n° 11 – Laborde – Restructuration extension du groupe scolaire – Demande de subvention pour les travaux d\'une chaufferie bois (ouvre la visionneuse)

    153 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/118
    Sujet : économie d'énergie / établissement d'enseignement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire de Laborde

  • 2012-119 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action n° 11 – Réalisation d'une chaufferie biomasse pour le groupe scolaire des Rosoirs – Demande de subvention pour les travaux
    179 Ko - 2012-119 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action n° 11 – Réalisation d\'une chaufferie biomasse pour le groupe scolaire des Rosoirs – Demande de subvention pour les travaux (ouvre la visionneuse)

    179 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/119
    Sujet : économie d'énergie / établissement d'enseignement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire des Rosoirs

  • 2012-120 Restauration collective – Délégation de service public – Rapport d'activités 2010-2011
    2514 Ko - 2012-120 Restauration collective – Délégation de service public – Rapport d\'activités 2010-2011 (ouvre la visionneuse)

    2514 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/120
    Sujet : restauration collective / commande publique

  • 2012-121 Bibliothèque – Donation Enrique Marin – Acceptation par la ville
    223 Ko - 2012-121 Bibliothèque – Donation Enrique Marin – Acceptation par la ville (ouvre la visionneuse)

    223 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/121
    Sujet : équipement socio culturel / dons-et-legs
    Personne : Marin, Enrique (1935-2020)
    Organisme : Bibliothèque municipale (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bibliothèque municipale Jacques-Lacarrière

  • 2012-122 Muséums de Bourgogne – Convention 2011-2013 avec le conseil régional de Bourgogne – Demande de subventions
    152 Ko - 2012-122 Muséums de Bourgogne – Convention 2011-2013 avec le conseil régional de Bourgogne – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    152 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/122
    Sujet : patrimoine culturel / finances locales
    Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles

  • 2012-123 Théâtre d'Auxerre – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités pour la saison 2010-2011
    2273 Ko - 2012-123 Théâtre d\'Auxerre – Délégation de service public – Présentation du rapport d\'activités pour la saison 2010-2011 (ouvre la visionneuse)

    2273 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/123
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)

  • 2012-124 Salle des Musiques Actuelles – Le Silex – Délégation de service public – Rapport d'activités pour la saison 2010-2011
    2661 Ko - 2012-124 Salle des Musiques Actuelles – Le Silex – Délégation de service public – Rapport d\'activités pour la saison 2010-2011 (ouvre la visionneuse)

    2661 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/124
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex

  • 2012-125 Maison des randonneurs – Délégation de service public – Rapport d'activités 2011
    2882 Ko - 2012-125 Maison des randonneurs – Délégation de service public – Rapport d\'activités 2011 (ouvre la visionneuse)

    2882 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/125
    Sujet : équipement touristique / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs

  • 2012-126 Crématorium – Délégation de service public – Rapport d'activités 2011
    2502 Ko - 2012-126 Crématorium – Délégation de service public – Rapport d\'activités 2011 (ouvre la visionneuse)

    2502 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/126
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)

  • 2012-127 Téléthon 2012 – Reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrées au stade nautique de l'Arbre Sec
    124 Ko - 2012-127 Téléthon 2012 – Reversement à l\'association française contre les myopathies de droits d\'entrées au stade nautique de l\'Arbre Sec (ouvre la visionneuse)

    124 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/127
    Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique
    Organisme : Association française contre les myopathies
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec

  • 2012-128 [Retiré de l'ordre du jour en séance par le maire]
    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/128

  • 2012-129 [Retiré de l'ordre du jour en séance par le maire]
    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/129

  • 2012-130 [Retiré de l'ordre du jour en séance par le maire]
    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/130

  • 2012-131 [Retiré de l'ordre du jour en séance par le maire]
    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/131

  • 2012-132 Etablissement Public de Coopération Culturelle de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification
    144 Ko - 2012-132 Etablissement Public de Coopération Culturelle de l\'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification (ouvre la visionneuse)

    144 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/132
    Sujet : élu / structure administrative
    Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre)

  • 2012-133 Office Auxerrois de l'Habitat – Composition du conseil d'administration – Désignation des personnes qualifiées – Modification
    157 Ko - 2012-133 Office Auxerrois de l\'Habitat – Composition du conseil d\'administration – Désignation des personnes qualifiées – Modification (ouvre la visionneuse)

    157 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/133
    Sujet : structure administrative
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)

  • 2012-134 Actes de gestion courante
    315 Ko - 2012-134 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    315 Ko

    Date  : 22 novembre 2012
    Cote : 555 W 2012/134

  • 2012-135 Arquebuse – Projet d'aménagement et de requalification urbaine
    3116 Ko - 2012-135 Arquebuse – Projet d\'aménagement et de requalification urbaine (ouvre la visionneuse)

    3116 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/135
    Sujet : urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse

  • 2012-136 Arquebuse – Mise en révision simplifiée du Plan Local de l'Urbanisme
    2776 Ko - 2012-136 Arquebuse – Mise en révision simplifiée du Plan Local de l\'Urbanisme (ouvre la visionneuse)

    2776 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/136
    Sujet : urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse

  • 2012-137 Gens du voyage – Convention d'objectifs et de financement entre la communauté d'agglomération de l'Auxerrois, l'Office Auxerrois de l'Habitat et la ville d'Auxerre pour l'implantation d'habitats adaptés pour les familles sédentaires sur le territoire de la ville d'Auxerre
    16773 Ko - 2012-137 Gens du voyage – Convention d\'objectifs et de financement entre la communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois, l\'Office Auxerrois de l\'Habitat et la ville d\'Auxerre pour l\'implantation d\'habitats adaptés pour les familles sédentaires sur le territoire de la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    16773 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/137
    Sujet : nomade / finances locales / logement
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) / Communauté de l'Auxerrois (2011-....)

  • 2012-138 Vaux – Acquisition d'un terrain
    954 Ko - 2012-138 Vaux – Acquisition d\'un terrain (ouvre la visionneuse)

    954 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/138
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Vaux (Yonne, France)

  • 2012-139 Plan Climat Energie Territorial (PCET) – Présentation du plan d'actions et des objectifs généraux
    8351 Ko - 2012-139 Plan Climat Energie Territorial (PCET) – Présentation du plan d\'actions et des objectifs généraux (ouvre la visionneuse)

    8351 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/139
    Sujet : économie d'énergie

  • 2012-140 Renouvellement urbain rue Marie Carles – Apport à l'Office Auxerrois de l'Habitat de l'assiette foncière pour le projet de logements
    1680 Ko - 2012-140 Renouvellement urbain rue Marie Carles – Apport à l\'Office Auxerrois de l\'Habitat de l\'assiette foncière pour le projet de logements (ouvre la visionneuse)

    1680 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/140
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique / logement
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marie-Carles

  • 2012-141 Déploiement du réseau de fibre optique – Convention technique avec France Télécom, la communauté de l'Auxerrois et la ville d'Auxerre
    11632 Ko - 2012-141 Déploiement du réseau de fibre optique – Convention technique avec France Télécom, la communauté de l\'Auxerrois et la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    11632 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/141
    Sujet : télécommunications
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) / France Télécom

  • 2012-142 Budget primitif 2013 – Budget principal
    861 Ko - 2012-142 Budget primitif 2013 – Budget principal (ouvre la visionneuse)

    861 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/142
    Sujet : finances locales

  • 2012-143 Budget primitif 2013 – Budget assainissement
    860 Ko - 2012-143 Budget primitif 2013 – Budget assainissement (ouvre la visionneuse)

    860 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/143
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

  • 2012-144 Budget primitif 2013 – Budget crématorium
    860 Ko - 2012-144 Budget primitif 2013 – Budget crématorium (ouvre la visionneuse)

    860 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/144
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)

  • 2012-145 Budget 2013 – Attributions de subventions aux associations et organismes
    17765 Ko - 2012-145 Budget 2013 – Attributions de subventions aux associations et organismes (ouvre la visionneuse)

    17765 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/145
    Sujet : association / finances locales

  • 2012-146 Fiscalité directe locale – Taux 2013
    861 Ko - 2012-146 Fiscalité directe locale – Taux 2013 (ouvre la visionneuse)

    861 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/146
    Sujet : fiscalité immobilière

  • 2012-147 Autorisations de programme – Crédits de paiements – Suppression – Modification
    2530 Ko - 2012-147 Autorisations de programme – Crédits de paiements – Suppression – Modification (ouvre la visionneuse)

    2530 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/147
    Sujet : finances locales

  • 2012-148 Titres payables par internet (TIPI) – Acceptation comme mode de règlement
    1601 Ko - 2012-148 Titres payables par internet (TIPI) – Acceptation comme mode de règlement (ouvre la visionneuse)

    1601 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/148
    Sujet : comptabilité publique

  • 2012-149 Admission en non-valeurs
    1415 Ko - 2012-149 Admission en non-valeurs (ouvre la visionneuse)

    1415 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/149
    Sujet : finances locales

  • 2012-150 Caisse des écoles – Avance de trésorerie
    1606 Ko - 2012-150 Caisse des écoles – Avance de trésorerie (ouvre la visionneuse)

    1606 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/150
    Sujet : oeuvres scolaires / finances locales
    Organisme : Auxerre. Caisse des écoles

  • 2012-151 Monuments historiques – Programme de travaux d'urgence 2012 – Demande de subventions
    1699 Ko - 2012-151 Monuments historiques – Programme de travaux d\'urgence 2012 – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    1699 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/151
    Sujet : patrimoine culturel / finances locales

  • 2012-152 Chauffage urbain – Choix du mode de gestion
    9727 Ko - 2012-152 Chauffage urbain – Choix du mode de gestion (ouvre la visionneuse)

    9727 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/152
    Sujet : chauffage urbain / commande publique

  • 2012-153 Contrat Enfance Jeunesse 2012-2013 – Passation d'un avenant concernant le multi-accueil La Ribambelle, le multi-accueil des Rosoirs et le multi-accueil Rive-Droite
    1650 Ko - 2012-153 Contrat Enfance Jeunesse 2012-2013 – Passation d\'un avenant concernant le multi-accueil La Ribambelle, le multi-accueil des Rosoirs et le multi-accueil Rive-Droite (ouvre la visionneuse)

    1650 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/153
    Sujet : enfant / halte garderie
    Organisme : Multi-accueil Rive-Droite (Auxerre) / Multi-accueil des Rosoirs (Auxerre)

  • 2012-154 Quartier Saint-Julien–Saint-Amâtre – Implantation d'un terrain de football synthétique au Stade Auxerrois – Demande de subvention
    1634 Ko - 2012-154 Quartier Saint-Julien–Saint-Amâtre – Implantation d\'un terrain de football synthétique au Stade Auxerrois – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1634 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/154
    Sujet : installation sportive / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Julien-Saint-Amâtre / Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois

  • 2012-155 Salle des musiques actuelles (SMAC) – Choix du mode de gestion
    6754 Ko - 2012-155 Salle des musiques actuelles (SMAC) – Choix du mode de gestion (ouvre la visionneuse)

    6754 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/155
    Sujet : musique / commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex

  • 2012-156 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification
    5186 Ko - 2012-156 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification (ouvre la visionneuse)

    5186 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/156
    Sujet : personnel

  • 2012-157 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire
    21130 Ko - 2012-157 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire (ouvre la visionneuse)

    21130 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/157
    Sujet : personnel

  • 2012-158 Personnel municipal – Mise en place de l'indemnité de départ volontaire
    2422 Ko - 2012-158 Personnel municipal – Mise en place de l\'indemnité de départ volontaire (ouvre la visionneuse)

    2422 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/158
    Sujet : personnel

  • 2012-159 Personnel municipal – Participation à la couverture santé des agents permanents – Actualisation
    1866 Ko - 2012-159 Personnel municipal – Participation à la couverture santé des agents permanents – Actualisation (ouvre la visionneuse)

    1866 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/159
    Sujet : personnel

  • 2012-160 Chauffage urbain et salle des musiques actuelles Le Silex – Délégation de service public – Constitution de la commission
    2403 Ko - 2012-160 Chauffage urbain et salle des musiques actuelles Le Silex – Délégation de service public – Constitution de la commission (ouvre la visionneuse)

    2403 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/160
    Sujet : chauffage urbain / commande publique / structure administrative / équipement socio culturel
    Organisme : Auxerre. Commission de délégation de service public
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex

  • 2012-161 Caisse des écoles – Modification
    1424 Ko - 2012-161 Caisse des écoles – Modification (ouvre la visionneuse)

    1424 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/161
    Sujet : oeuvres scolaires / finances locales
    Organisme : Auxerre. Caisse des écoles

  • 2012-162 Actes de gestion courante
    3984 Ko - 2012-162 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    3984 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/162

  • 2012-163 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations
    1454 Ko - 2012-163 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations (ouvre la visionneuse)

    1454 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/163

  • 2012-164 Vœu de Didier Serra " Europe écologie les verts " sur le secteur sauvegardé et le Plan Climat Territorial
    1685 Ko - 2012-164 Vœu de Didier Serra \' Europe écologie les verts \' sur le secteur sauvegardé et le Plan Climat Territorial (ouvre la visionneuse)

    1685 Ko

    Date  : 20 décembre 2012
    Cote : 555 W 2012/164
    Sujet : économie d'énergie / secteur sauvegardé

  • 2013-001 Rénovation urbaine quartiers des Brichères et Rive Droite – Transfert à l'Office Auxerrois de l'Habitat de l'assiette foncière du programme de logements de la 4e tranche des Brichères et du programme rue de Lambaréné
    2033 Ko - 2013-001 Rénovation urbaine quartiers des Brichères et Rive Droite – Transfert à l\'Office Auxerrois de l\'Habitat de l\'assiette foncière du programme de logements de la 4e tranche des Brichères et du programme rue de Lambaréné (ouvre la visionneuse)

    2033 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/1
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères

  • 2013-002 Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur – Emplacement réservé rue Marie Carles et servitude de passage public place des Véens
    2705 Ko - 2013-002 Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur – Emplacement réservé rue Marie Carles et servitude de passage public place des Véens (ouvre la visionneuse)

    2705 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/2
    Sujet : opération d'urbanisme / secteur sauvegardé
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marie-Carles / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens

  • 2013-003 Dénomination d'une voie – Rue de la Faïencerie
    951 Ko - 2013-003 Dénomination d\'une voie – Rue de la Faïencerie (ouvre la visionneuse)

    951 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/3
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Faïencerie

  • 2013-004 Quartier Sainte-Geneviève – Vidéoprotection – Mise en œuvre du dispositif – Demande de subvention
    1858 Ko - 2013-004 Quartier Sainte-Geneviève – Vidéoprotection – Mise en œuvre du dispositif – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1858 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/4
    Sujet : surveillance du territoire / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève

  • 2013-005 Programme d'assainissement 2013 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subventions
    6812 Ko - 2013-005 Programme d\'assainissement 2013 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    6812 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/5
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

  • 2013-006 Assainissement – Délégation de service public – Avenant de prolongation
    2843 Ko - 2013-006 Assainissement – Délégation de service public – Avenant de prolongation (ouvre la visionneuse)

    2843 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/6
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique

  • 2013-007 Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le mode de gestion des ouvrages de collecte d'assainissement – Adhésion à un groupement de commande
    4423 Ko - 2013-007 Marché d\'assistance à maîtrise d\'ouvrage sur le mode de gestion des ouvrages de collecte d\'assainissement – Adhésion à un groupement de commande (ouvre la visionneuse)

    4423 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/7
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique

  • 2013-008 Lutte contre l'habitat indigne – Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Yonne
    4935 Ko - 2013-008 Lutte contre l\'habitat indigne – Convention avec la Caisse d\'Allocations Familiales de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    4935 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/8
    Sujet : logement
    Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne)

  • 2013-009 Budget principal – Décision modificative n° 1
    4627 Ko - 2013-009 Budget principal – Décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    4627 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/9
    Sujet : finances locales

  • 2013-010 Budget 2013 – Attribution de subventions exceptionnelles
    3062 Ko - 2013-010 Budget 2013 – Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    3062 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/10
    Sujet : finances locales

  • 2013-011 Auxerrexpo – Travaux d'investissement – Demande de subventions
    2661 Ko - 2013-011 Auxerrexpo – Travaux d\'investissement – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    2661 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/11
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo

  • 2013-012 Chambre Régionale des Comptes – Rapport d'observations définitives – Exercice 2006 à 2010
    37489 Ko - 2013-012 Chambre Régionale des Comptes – Rapport d\'observations définitives – Exercice 2006 à 2010 (ouvre la visionneuse)

    37489 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/12
    Sujet : juridiction / finances locales
    Organisme : Bourgogne. Chambre régionale des comptes

  • 2013-013 Admission en non-valeurs
    1323 Ko - 2013-013 Admission en non-valeurs (ouvre la visionneuse)

    1323 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/13
    Sujet : finances locales

  • 2013-014 Paiement des travaux réalisés sur ouvrage mitoyen
    1426 Ko - 2013-014 Paiement des travaux réalisés sur ouvrage mitoyen (ouvre la visionneuse)

    1426 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/14
    Sujet : finances locales

  • 2013-015 Carte scolaire 2013-2014
    1525 Ko - 2013-015 Carte scolaire 2013-2014 (ouvre la visionneuse)

    1525 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/15
    Sujet : carte scolaire

  • 2013-016 Restauration collective – Délégation de service public – Avenant n° 1 au contrat signé avec ELRES (ELIOR Restauration)
    4675 Ko - 2013-016 Restauration collective – Délégation de service public – Avenant n° 1 au contrat signé avec ELRES (ELIOR Restauration) (ouvre la visionneuse)

    4675 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/16
    Sujet : restauration collective / commande publique

  • 2013-017 Multi-accueil Rive Droite – Extension de sa capacité d'accueil
    1994 Ko - 2013-017 Multi-accueil Rive Droite – Extension de sa capacité d\'accueil (ouvre la visionneuse)

    1994 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/17
    Sujet : enfant / halte garderie
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Multi-accueil Rive-droite

  • 2013-018 Contrat urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – Programmation 2013
    439 Ko - 2013-018 Contrat urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d\'Auxerre – Programmation 2013 (ouvre la visionneuse)

    439 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/18
    Sujet : politique de la ville

  • 2013-019 Association Icaunaise de Développement Artistique le Théâtre – Délégation de service public – Avenant de prolongation
    3010 Ko - 2013-019 Association Icaunaise de Développement Artistique le Théâtre – Délégation de service public – Avenant de prolongation (ouvre la visionneuse)

    3010 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/19
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique
    Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)

  • 2013-020 Nuit de l'Eau – Reversement à l'UNICEF des droits d'entrée du Stade Nautique de l'Arbre Sec
    1391 Ko - 2013-020 Nuit de l\'Eau – Reversement à l\'UNICEF des droits d\'entrée du Stade Nautique de l\'Arbre Sec (ouvre la visionneuse)

    1391 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/20
    Sujet : comptabilité publique
    Organisme : Comité français pour l'UNICEF
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec

  • 2013-021 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification
    2212 Ko - 2013-021 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification (ouvre la visionneuse)

    2212 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/21
    Sujet : personnel

  • 2013-022 Personnel municipal – Recrutement d'un agent contractuel sur le poste de chef de projet développement économique
    2366 Ko - 2013-022 Personnel municipal – Recrutement d\'un agent contractuel sur le poste de chef de projet développement économique (ouvre la visionneuse)

    2366 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/22
    Sujet : personnel / action économique

  • 2013-023 Personnel municipal – Rapport sur la loi du 12 mars 2012 relative au dispositif d'accès à l'emploi titulaire dans la fonction publique territoriale
    2774 Ko - 2013-023 Personnel municipal – Rapport sur la loi du 12 mars 2012 relative au dispositif d\'accès à l\'emploi titulaire dans la fonction publique territoriale (ouvre la visionneuse)

    2774 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/23
    Sujet : personnel

  • 2013-024 Commission des finances – Modification
    1428 Ko - 2013-024 Commission des finances – Modification (ouvre la visionneuse)

    1428 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/24
    Sujet : structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission des finances

  • 2013-025 Commission Consultative des Services Publics Locaux – Modification
    1480 Ko - 2013-025 Commission Consultative des Services Publics Locaux – Modification (ouvre la visionneuse)

    1480 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/25
    Sujet : structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux

  • 2013-026 Comité des jumelages et des échanges internationaux – Modification
    1446 Ko - 2013-026 Comité des jumelages et des échanges internationaux – Modification (ouvre la visionneuse)

    1446 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/26
    Sujet : association / élu / jumelage
    Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre)

  • 2013-027 Actes de gestion courante
    11262 Ko - 2013-027 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    11262 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/27

  • 2013-028 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations
    1470 Ko - 2013-028 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations (ouvre la visionneuse)

    1470 Ko

    Date  : 20 mars 2013
    Cote : 555 W 2013/28

  • 2013-029 Rapport annuel de l'état d'accessibilité 2012
    1780 Ko - 2013-029 Rapport annuel de l\'état d\'accessibilité 2012 (ouvre la visionneuse)

    1780 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/29
    Sujet : personne handicapée

  • 2013-030 Bâtiments communaux – Exploitation des installations thermiques – Avenant n° 7 au marché passé avec COFELY
    470 Ko - 2013-030 Bâtiments communaux – Exploitation des installations thermiques – Avenant n° 7 au marché passé avec COFELY (ouvre la visionneuse)

    470 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/30
    Sujet : propriété publique / commande publique

  • 2013-031 Paiement de travaux réalisés sur ouvrage mitoyen
    141 Ko - 2013-031 Paiement de travaux réalisés sur ouvrage mitoyen (ouvre la visionneuse)

    141 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/31
    Sujet : finances locales

  • 2013-032 Création d'une commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réaménagement des quais ainsi qu'à ceux du renouvellement urbain du quartier Rive Droite
    995 Ko - 2013-032 Création d\'une commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réaménagement des quais ainsi qu\'à ceux du renouvellement urbain du quartier Rive Droite (ouvre la visionneuse)

    995 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/32
    Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne

  • 2013-033 Plan Local Pluriannuel pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) – Avenant n° 1 au protocole d'accord pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2013
    226 Ko - 2013-033 Plan Local Pluriannuel pour l\'Insertion et l\'Emploi (PLIE) – Avenant n° 1 au protocole d\'accord pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2013 (ouvre la visionneuse)

    226 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/33
    Sujet : insertion professionnelle

  • 2013-034 Association MAB – Adhésion au pôle de compétitivité Medicen – Attribution de subvention
    161 Ko - 2013-034 Association MAB – Adhésion au pôle de compétitivité Medicen – Attribution de subvention (ouvre la visionneuse)

    161 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/34
    Sujet : association / finances locales

  • 2013-035 Boulevard de la Chaînette – Actualisation des coûts d'exploitation du bassin d'orage – Avenant au contrat de délégation de service public assainissement avec la société Bertrand
    244 Ko - 2013-035 Boulevard de la Chaînette – Actualisation des coûts d\'exploitation du bassin d\'orage – Avenant au contrat de délégation de service public assainissement avec la société Bertrand (ouvre la visionneuse)

    244 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/35
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de la Chaînette

  • 2013-036 Avenue Weygand – Terrassement pour canalisation de gaz – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la ville d'Auxerre et GDF
    289 Ko - 2013-036 Avenue Weygand – Terrassement pour canalisation de gaz – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage entre la ville d\'Auxerre et GDF (ouvre la visionneuse)

    289 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/36
    Sujet : distribution de gaz
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Général-Weygand

  • 2013-037 Charte de prévention des dommages aux ouvrages sur les réseaux de gaz naturel entre la ville d'Auxerre et GDF
    675 Ko - 2013-037 Charte de prévention des dommages aux ouvrages sur les réseaux de gaz naturel entre la ville d\'Auxerre et GDF (ouvre la visionneuse)

    675 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/37
    Sujet : distribution de gaz
    Organisme : Gaz de France

  • 2013-038 Intercommunalité – Mode de représentation des communes au sein du conseil communautaire de la Communauté de l'Auxerrois – Accord local
    253 Ko - 2013-038 Intercommunalité – Mode de représentation des communes au sein du conseil communautaire de la Communauté de l\'Auxerrois – Accord local (ouvre la visionneuse)

    253 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/38
    Sujet : établissement public de coopération intercommunale
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)

  • 2013-039 Maison des randonneurs – Délégation de service public – Choix du mode de gestion 2014-2019
    140 Ko - 2013-039 Maison des randonneurs – Délégation de service public – Choix du mode de gestion 2014-2019 (ouvre la visionneuse)

    140 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/39
    Sujet : équipement touristique / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs

  • 2013-040 Muséums de Bourgogne – Convention 2011-2013 avec le Conseil Régional de Bourgogne – Demande de subvention
    154 Ko - 2013-040 Muséums de Bourgogne – Convention 2011-2013 avec le Conseil Régional de Bourgogne – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    154 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/40
    Sujet : patrimoine culturel / finances locales
    Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles

  • 2013-041 Muséum – Restauration de spécimens Musée de France – Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne
    140 Ko - 2013-041 Muséum – Restauration de spécimens Musée de France – Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne (ouvre la visionneuse)

    140 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/41
    Sujet : patrimoine culturel / finances locales
    Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles

  • 2013-042 Dénomination du complexe sportif des Hauts d'Auxerre " René-Yves Aubin "
    137 Ko - 2013-042 Dénomination du complexe sportif des Hauts d\'Auxerre \' René-Yves Aubin \' (ouvre la visionneuse)

    137 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/42
    Sujet : installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe sportif René-Yves-Aubin

  • 2013-043 Budget principal – Compte administratif 2012
    121 Ko - 2013-043 Budget principal – Compte administratif 2012 (ouvre la visionneuse)

    121 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/43
    Sujet : finances locales

  • 2013-044 Budget assainissement – Compte administratif 2012
    119 Ko - 2013-044 Budget assainissement – Compte administratif 2012 (ouvre la visionneuse)

    119 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/44
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

  • 2013-045 Budget crématorium – Compte administratif 2012
    120 Ko - 2013-045 Budget crématorium – Compte administratif 2012 (ouvre la visionneuse)

    120 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/45
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)

  • 2013-046 Comptes de gestion 2012
    125 Ko - 2013-046 Comptes de gestion 2012 (ouvre la visionneuse)

    125 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/46
    Sujet : finances locales

  • 2013-047 Budget principal – Affectation des résultats 2012
    130 Ko - 2013-047 Budget principal – Affectation des résultats 2012 (ouvre la visionneuse)

    130 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/47
    Sujet : finances locales

  • 2013-048 Budget assainissement – Affectation des résultats 2012
    129 Ko - 2013-048 Budget assainissement – Affectation des résultats 2012 (ouvre la visionneuse)

    129 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/48
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

  • 2013-049 Budget crématorium – Affectation des résultats 2012
    129 Ko - 2013-049 Budget crématorium – Affectation des résultats 2012 (ouvre la visionneuse)

    129 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/49
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)

  • 2013-050 Budget principal – Décision modificative n° 2
    115 Ko - 2013-050 Budget principal – Décision modificative n° 2 (ouvre la visionneuse)

    115 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/50
    Sujet : finances locales

  • 2013-051 Budget assainissement 2013 – Décision modificative n° 1
    116 Ko - 2013-051 Budget assainissement 2013 – Décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    116 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/51
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

  • 2013-052 Budget 2013 – Attribution de subventions exceptionnelles
    223 Ko - 2013-052 Budget 2013 – Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    223 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/52
    Sujet : finances locales

  • 2013-053 Autorisation de programme – Crédit de paiement – Modifications
    187 Ko - 2013-053 Autorisation de programme – Crédit de paiement – Modifications (ouvre la visionneuse)

    187 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/53
    Sujet : finances locales

  • 2013-054 Gestion active de la dette – Opérations de couverture 2013
    175 Ko - 2013-054 Gestion active de la dette – Opérations de couverture 2013 (ouvre la visionneuse)

    175 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/54
    Sujet : finances locales

  • 2013-055 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification
    201 Ko - 2013-055 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification (ouvre la visionneuse)

    201 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/55
    Sujet : personnel

  • 2013-056 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire
    1278 Ko - 2013-056 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire (ouvre la visionneuse)

    1278 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/56
    Sujet : personnel

  • 2013-057 Personnel municipal – Création d'emploi de saisonniers
    248 Ko - 2013-057 Personnel municipal – Création d\'emploi de saisonniers (ouvre la visionneuse)

    248 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/57
    Sujet : personnel

  • 2013-058 Personnel municipal – Poursuite de l'expérimentation de l'entretien professionnel pour les agents de catégorie A et B – Mise en œuvre du dispositif pour les agents de catégorie C
    191 Ko - 2013-058 Personnel municipal – Poursuite de l\'expérimentation de l\'entretien professionnel pour les agents de catégorie A et B – Mise en œuvre du dispositif pour les agents de catégorie C (ouvre la visionneuse)

    191 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/58
    Sujet : personnel

  • 2013-059 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – Emprise de la voie du programme de logements " Béquillys Nord " – Acquisition à la Foncière Logement
    357 Ko - 2013-059 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – Emprise de la voie du programme de logements \' Béquillys Nord \' – Acquisition à la Foncière Logement (ouvre la visionneuse)

    357 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/59
    Sujet : immobilier / politique de la ville / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères

  • 2013-060 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – Demande de subvention Programme de logements – Déclassement et transfert de propriété
    149 Ko - 2013-060 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – Demande de subvention Programme de logements – Déclassement et transfert de propriété (ouvre la visionneuse)

    149 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/60
    Sujet : propriété publique / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères

  • 2013-061 Rénovation urbaine rue des Montardoins
    260 Ko - 2013-061 Rénovation urbaine rue des Montardoins (ouvre la visionneuse)

    260 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/61
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Montardoins

  • 2013-062 Rénovation urbaine du quartier Sainte-Geneviève – Travaux de requalification des espaces publics – Déclassement du domaine public d'une partie de l'avenue du Général Weygand et de l'avenue Ingres
    553 Ko - 2013-062 Rénovation urbaine du quartier Sainte-Geneviève – Travaux de requalification des espaces publics – Déclassement du domaine public d\'une partie de l\'avenue du Général Weygand et de l\'avenue Ingres (ouvre la visionneuse)

    553 Ko

    Date  : 20 juin 2013
    Cote : 555 W 2013/62
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Général-Weygand / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Ingres

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